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Marques déposées par CORDIER Dominique
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ACADIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACADIE
CORDIER Dominique

Numéro de dépôt :
3453346
Date de dépôt :
29/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
29/09/2026
ACADIE de CORDIER Dominique

Présentation de la marque ACADIE

Déposée le 29 septembre 2006 par CORDIER Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ACADIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-44 du 3 novembre 2006.

Le déposant est CORDIER Dominique domicilié(e) LE BAREOL - 31460 - AURIAC-SUR-VENDINELLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. CORDIER Dominique domicilié(e) LE BAREOL - 31460 - AURIAC-SUR-VENDINELLE - France.

La marque ACADIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3453346.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACADIE arrivera à expiration en date du 29 septembre 2026.

CORDIER Dominique a également déposé les autres marques suivantes : FLY SIMULATION , Dominique C.


CORDIER Dominique - LE BAREOL - 31460 - AURIAC-SUR-VENDINELLE - France


M. CORDIER Dominique - LE BAREOL - 31460 - AURIAC-SUR-VENDINELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2017 n°2636348 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-01-04

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; désinfection ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.